La pression réglementaire de ces dix dernières années a mis en lumière la fonction conformité au sein des établissements bancaires. Auparavant considérée comme la mal-aimée des fonctions supports, elle semble tenir sa revanche et commence à opérer son évolution.
Selon la CCP Research Foundation, les sanctions et autres transactions payées par les banques ont totalisé 250 milliards de dollars depuis 2009. Environnement réglementaire contraignant et en constante évolution, mise en œuvre rigoureuse de la réglementation par les autorités de surveillance, extra-territorialité américaine…Les risques d’infraction et de sanction sont élevés. Au vu des nouvelles exigences auxquelles les banques doivent faire face, la mutation de la fonction conformité devient indispensable.
La fonction conformité : un nouvel allié précieux
Apparue au tout début des années 2000, la fonction conformité a rapidement été considérée comme obstacle au développement 
du business. Depuis les cinq dernières années, son utilité ne cesse de croître au fur et à mesure que le niveau de détail des réglementations augmente.
Les banques l’ont compris : afin d’assurer une parfaite maîtrise des risques réglementaires, elles doivent intégrer la fonction conformité dans les processus de décisions stratégiques. Ce qui contribue à renforcer son rôle premier : assurer la sécurité des activités métier.
Les métiers bancaires ont pris conscience de la nécessité de collaborer étroitement avec la fonction conformité. En effet, elle contribue améliorer les bénéfices et se voit être un bon faire-valoir dans le cadre de procédures disciplinaires.
Une évolution synonyme de mutation
Les missions du Compliance Officer n’ont pas fondamentalement évolué et restent globalement identiques, c’est-à-dire formaliser les procédures et les modalités de contrôle du risque de non-conformité, amender la conformité de nouveaux services/produits, former et accompagner les équipes des métiers, ainsi que centraliser les informations concernant les dysfonctionnements et mettre en œuvre les moyens pour y remédier.
C’est le domaine d’intervention de la fonction qui s’élargit au fur et à mesure que les normes deviennent de plus en plus précises et complexes. Obligation d’enregistrer les conversations téléphoniques, obligation toujours plus étendue de reportings, gestion des conflits d’intérêts… Les banques doivent désormais produire beaucoup plus de documents (Fiche DICI, Fiche ESIS, PID), et de preuves afin d’atteindre le niveau de conformité exigé par de multiples régulateurs. Ce qui engendre un surplus d’activité pour la fonction conformité qui doit maîtriser le risque de non-conformité
Pour répondre à la diversification de leurs activités, les équipes de conformité sont tenues de développer de nouvelles compétences professionnelles autant techniques que managériales.
L’évolution de la fonction conformité s’accompagne ainsi par une mutation du métier même de Compliance Officer. Initialement confiées aux juristes, les missions en la matière nécessitent d’acquérir de réelles aptitudes en matière de formation, de gestion de projet, de budget et de ressources humaines… Et de maîtriser la réglementation !
Face à une pénurie de profils aussi polyvalents, les banques ont deux solutions :
- Mettre en œuvre une politique de recrutement agressive des jeunes diplômés des masters spécialisés dans le domaine,
- Externaliser un nombre plus important de tâches auprès de prestataires externes.
Une nouvelle organisation de la fonction
La course à la mise en conformité a un coût pour les banques qui se voient contraintes de réorganiser leur fonction. En effet, se conformer au millefeuille réglementaire actuel risque d’être synonyme d’excès de bureaucratie, pouvant entraver le bon fonctionnement de l’activité.
Afin d’assurer pleinement l’efficacité de la fonction conformité, plusieurs axes de solutions sont à envisager :
- La mise en place de véritables pôles de compétences gérés par des experts traitant de sujets de conformité spécifiques,
- La standardisation du corpus documentaire à l’échelle des groupes en adoptant par exemple une méthodologie de référencement documentaire unique,
- La normalisation des outils de conformité (cartographie, de formation, d’analyse de données notamment, reporting),
- Le développement de l’utilisation du Big Data dans le traitement des alertes et des analyses de risque,
- L’industrialisation des tâches pouvant être automatisées au maximum,
- L’intensification des interactions avec les métiers.
La question d’un changement organisationnel de la fonction conformité devient un véritable enjeu pour les groupes comptant un nombre important de filiales à l’étranger. En effet, il est indispensable pour les maisons-mères d’avoir une vision précise de l’exposition au risque de non-conformité de ses filiales. Le principe du rattachement fonctionnel des équipes conformité des entités au responsable du Groupe peut paraître insuffisant au regard des sanctions des régulateurs.
Les banques l’auront compris, la conformité représente un véritable levier de performance, à condition de l’accompagner efficacement dans son évolution. Il s’agira avant tout de donner au Compliance Officer les moyens et ressources nécessaires à sa fonction. L’heure a sonné pour les Conseils d’administration et les Directions Générales d’irriguer une réelle culture de la conformité auprès de l’ensemble de leurs collaborateurs.